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Modèles


Grâce à sa maîtrise du droit des dessins et modèles, IPSILON protège vos créations et vous conseille en matière de droit d’auteur.

En amont du dépôt, nous effectuons les recherches d’antériorités.

Nous vous conseillons sur le choix des représentations de l’objet à protéger afin de satisfaire aux conditions de validité selon les exigences spécifiques des différents pays.

Nous effectuons le dépôt et prenons en charge les procédures d’enregistrement de vos modèles devant les organismes compétents en France, au niveau communautaire et ailleurs dans le monde.

En cas de litige, nous défendons vos droits : nous gérons l’ensemble de vos précontentieux et contentieux au mieux de vos intérêts.

Nous procédons à la négociation et à la rédaction de vos contrats dans le domaine des modèles (licence, cession, etc.).

D’une manière générale, nous assurons une gestion optimale de votre portefeuille : inscription de changement de nom, d’adresse, ou de transfert de titre ou de licence…

Mais également, nous sommes à vos côtés pour entretenir vos portefeuilles de modèles et effectuer les renouvellements de vos droits.