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François TANTY

CPI Brevets - Associé∙e

Paris

CPI Brevets - Mandataire OEB

François Tanty est Conseil en Propriété Intellectuelle, mention brevets et marques, et Mandataire européen depuis 1992. Précédemment Président du cabinet NONY, il est aujourd’hui associé et membre du Comité Exécutif France au sein d'IPSILON. 

François dispose d’une expertise reconnue dans les domaines de la mécanique, de la physique et de l’électronique. 

Formation et qualifications professionnelles 

François possède une formation d’ingénieur généraliste (CentraleSupélec). 

Il est qualifié CPI mention brevets et marques, Mandataire OEB, Mandataire EUIPO et diplômé du CEIPI. Il intervient en tant qu’enseignant à l’Université de Droit Panthéon Assas. 

Expérience en propriété industrielle 

Fort de plus de 35 ans d’expérience en propriété industrielle, François intervient à l’ensemble des étapes de protection et de valorisation des innovations, incluant l’obtention des brevets, les oppositions et litiges, les études de liberté d’exploitation, accords contractuels et stratégies de protection. Il conseille ses clients dans la structuration et l’optimisation de leurs portefeuilles. 

Il représente ses clients dans les procédures d’opposition et procès en contrefaçon, ainsi que dans les phases précontentieuses ou contentieuses. 


Expertises

Secteurs

Ingénierie Physique
Équipement électrique
Électronique
Optique
Materiaux avancés
Informatique

Langues

français, anglais, allemand, espagnol, italien

Enseignement / Conférences 

François intervient régulièrement dans des formations professionnelles et universitaires et notamment à l’Université Panthéon-Assas, dans le cadre du Master Droit de la propriété intellectuelle (sous la Direction du Professeur GALLOUX).

Publications 

Machine, appareil ou transformation… Que signifient l'article 101 et l'affaire Bilski pour les demandeurs de brevets aux États-Unis ?

Epi Information, numéro 4/2009, décembre 2009, pages 127-133

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