HASTA LA VISTA, TERMINATOR® - Ipsilon - Protégez votre talent
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HASTA LA VISTA, TERMINATOR®

HASTA LA VISTA, TERMINATOR®

Le 12 février 2019, l’EUIPO a prononcé la déchéance de la marque européenne TERMINATOR pour défaut d’usage. Rappelons que, passé une certaine période (5 ans en Union Européenne), une marque peut être remise en cause pour les produits et les services qu’elle vise mais qui ne sont pas exploités sérieusement.

Dans ce cas d’espèce, le titulaire de la marque attaquée – enregistrée depuis juillet 2005 – a fourni de nombreuses preuves de l’usage du signe TERMINATOR sur divers produits allant des mugs aux posters. Pourtant, l’EUIPO a considéré que ces éléments ne démontraient pas un usage sérieux de la marque. Pourquoi ?

Une marque est un signe distinctif dont la fonction essentielle est de créer un lien entre les produits/services qu’elle couvre et son titulaire. La marque doit jouer un rôle d’identification de l’entreprise proposant les produits et services. À défaut, elle n’est pas utilisée en tant que marque mais, comme dans cet exemple, comme une simple illustration.

C’est ce que rappelle l’EUIPO en indiquant qu’ « une distinction importante doit être faite entre le titre [du film] et la marque. Le même signe peut être protégé en tant qu’œuvre originale par le droit d’auteur et en tant qu’indicateur d’origine commerciale par le droit des marques. Il s’agit donc de droits exclusifs fondés sur des bases distinctes, le caractère original d’une création, d’une part, et la capacité d’un signe de distinguer l’origine commerciale des produits et des services, d’autre part ».

En d’autres termes, si TERMINATOR est à la fois le titre d’un film et une marque enregistrée, son usage en tant que titre ne valide pas automatiquement l’usage de la marque.

L’EUIPO a donc considéré, à juste titre selon nous, que le signe TERMINATOR sur les produits suivants, par exemple, faisait référence au titre d’un film et non à une marque :

Pour conserver sa marque, elle doit donc être utilisée pour identifier ses produits/services et non comme une  simple élément décoratif.

(Décision d’annulation n° 14 586 du 12 février 2019).

Guillaume Dubard

 

Crédits : Comic-Con 2004